Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOMENTS VERKADE
VERKADE FRANCE SA, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
95562520
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2005

Présentation de la marque LES MOMENTS VERKADE

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) VERKADE FRANCE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOMENTS VERKADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERKADE FRANCE SA domicilié(e) ZAE rue Lucien Sampaix, 95190 GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young société d'avocats - France.

La marque LES MOMENTS VERKADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOMENTS VERKADE est expirée depuis le 13 mars 2005.

VERKADE FRANCE SA a également déposé les autres marques suivantes : RENA , RENA , NECHIKA


VERKADE FRANCE SA, société anonyme à directoire - ZAE rue Lucien Sampaix, 95190 GOUSSAINVILLE - France


HSD Ernst & Young société d'avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°406342 - Publication au BOPI 2005-01-20

Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination n°302531 - Publication au BOPI 2000-06-22

Inscription le 21 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234588 - Publication au BOPI 1997-03-21

Inscription le 28 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261067 - Publication au BOPI 1998-08-28

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Viande, poisson, saumon, thon, anchois, volaille et gibier; extraits de viande, charcuterie; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, fruits congelés, fruits cristallisés, noix de coco séchées; gelées, confitures, compotes, marmelades; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, gateaux, biscuits salés, biscuits sucrés, chocolat, caramels (bonbons), pain d'épice, pâte d'amandes, sucreries, crème glacée; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.